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Découvrez le seul ouvrage qui traite du droit de l'eau sous toutes ses formes

La gestion de l'eau

Cet ouvrage, le premier sur le sujet aussi complet et exhaustif, vous permettra de vous familiariser avec le droit de l’eau d’une manière simple et structurée. Ce livre intéressera non seulement les avocats pratiquant en droit de l’environnement, mais également les ingénieurs et les ingénieurs agricoles, les urbanistes, les environnementalistes, les organismes publics ainsi que les municipalités.

Ce livre inventorie, compile, commente et organise selon neuf grands thèmes, correspondant à autant de chapitres, les règles juridiques qui régissent les usages de l’eau, sa conservation et sa protection.

L’auteur de cet ouvrage vous présente un contenu vulgarisé en prenant soin d’y décortiquer les concepts juridiques liés à l’eau et à sa gestion, et ce, d’une façon structurée et très exhaustive. De plus, ce livre plus  fait état de tous les changements législatifs et jurisprudentiels survenus dernièrement en la matière, ente autres, dans la Loi sur la qualité de l’environnement.

Découvrez dans cet ouvrage :

• Les multiples facettes de l’eau
• Vers une gouvernance de l’eau au Québec
• Le statut juridique de l’eau
• Le captage et la consommation de l’eau
• La gestion et le traitement des eaux usées
• La protection de l’eau dans sa qualité
• Navigation et ouvrages dans les cours d’eau
• L’eau en tant qu’habitat
• Le droit civil de l’eau

   Voir la table des matières de cet ouvrage

 

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Me Robert Daigneault Avocat, biologiste et administrateur agréé, Me Robert Daigneault oeuvre dans le domaine de l’environnement depuis plus de 40 ans. Pendant dix ans au service du Ministère del’Environnement du Québec, co-président du Comité consultatif pour l’environnement de la Baie James de 1990 à 1996, il a également participé aux travaux d’élaboration des normes ISO 14000 à titre de vice-président de l’Association canadienne de vérification environnementale. Il est membre de la Commission environnement de l’Union des municipalités du Québec depuis 2002. Me Daigneault a rédigé de nombreux articles juridiques dans le domaine de l’environnement, dont plusieurs ont été cités par les tribunaux, jusqu’à la Cour suprême du Canada. Nommé « Lawyer of the Year 2012 in Environmental Law in Montréal » par l’organisme Best Lawyers, il est aussi titulaire du prix Georges-Préfontaine de l’Association des biologistes du Québec (1994-1995). Il est aussi chargé de cours à l’Université de Sherbrooke en vérification environnementale et a été chargé de cours en droit de l’environnement à la faculté de droit de l’Université d’Artois en France de 1999 à 2004. Il collabore également avec CCH depuis 1994 à titre co-auteur de l’ouvrage L’environnement au Québec.