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Les impôts sur le revenu et le décès
Ouvrage original sous la direction de Me Marc Jolin.
Mis à jour sous la direction de l’APFF.
Nouvel ouvrage de l’APFF seulement chez Wolters Kluwer !
Ce best-seller, maintenant exclusivement publié chez Wolters Kluwer, est de retour. Il est maintenant disponible en version Internet et a été complètement révisé et mis à jour sous la direction de l’APFF en collaboration avec les finissants du programme de maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke, supervisés par d’éminents fiscalistes. Il s’agit du seul ouvrage exhaustif sur le sujet publié en français !
Maximisez vos recherches avec la recherche par mots-clés et ayez accès en un seul clic aux interprétations techniques, à la jurisprudence et aux documents de l’ARC et de l’ARQ si vous êtes déjà un utilisateur des banques de données de Wolters Kluwer.
Le décès du contribuable marque le point de départ de la mise en œuvre d’un processus juridique, administratif et fiscal des plus complexes : celui de l’administration successorale dans le contexte des relations avec l’appareil fiscal à l’occasion du décès d’un particulier. Les impôts sur le revenu et le décès vous offre les outils pour déceler les opportunités de planification permettant une réduction du fardeau fiscal au décès. Il vous propose une analyse précise, détaillée et fiable des implications fiscales qui surgissent au décès d’un contribuable. En plus de faire la revue des aspects pertinents de l’impôt au décès, il résume des considérations autres que fiscales incluant la planification testamentaire. Cet ouvrage fournit des réponses claires à des questions pratiques qui vous permettront de mieux renseigner vos clients sur le sujet et leur prodiguer les meilleurs conseils qu’il soit.
Vous y retrouverez notamment les sujets suivants :
Imposition des biens au décès
Calcul du revenu et des impôts payables
Les déclarations distinctes et les déclarations à produire
Inclusions et déductions lors du calcul du revenu et les arrangements spéciaux
Disposition par la succession de biens ayant appartenu au contribuable décédé
Le transfert des actions au décès d’un actionnaire
Impacts des régimes matrimoniaux
Le décès d’un associé
Transfert des biens agricoles
Transferts au conjoint ou à une fiducie pour le bénéfice d’un conjoint
Obligations des exécuteurs testamentaires et des fiduciaries
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Fiscalité des fiducies
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