Bulletin CCH travail
 

Janvier 2012, Volume 14, No 1

Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec, 3e édition


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Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec

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Les aspects juridiques des régimes de retraite

Les aspects juridiques des régimes de retraite
Exercer la Saine Gestion : Gouvernance, Éthique managériale et Audit de saine gestion

Exercer la Saine Gestion : Gouvernance, Éthique managériale et Audit de saine gestion
Le cadre de Saine Gestion, un modèle de gouvernance intégré Le cadre de Saine Gestion, un modèle de gouvernance intégré


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EncycloPaie

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Relations de travail

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Banque de modèles et de politiques RH commentés Banque de modèles et de politiques RH commentés
Collection GRH

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Bonjour,

Voici la première édition 2012 de votre bulletin CCH travail. Assurez-vous de ne rien manquer de l’actualité en consultant nos nouveaux articles.
 
Je vous souhaite une agréable lecture et surtout, une bonne et heureuse année!
 
Jean-François Bourdeau
 
N.B. : Vous recherchez le meilleur moyen de vous maintenir à jour en droit du travail et de l'emploi? Inscrivez-vous avant le 1er mars à notre prochain colloque Revue législative et jurisprudentielle 2011 en droit du travail et économisez 10 %.

Relations de travail

L'obligation syndicale d'une juste et loyale représentation : état des lieux
Par Me Jean-Yves Brière
Depuis 2004, la Commission des relations du travail a compétence pour entendre les plaintes de salariés syndiqués pour défaut de juste et loyale représentation syndicale. Notre auteur dresse un portrait de la situation quant à ce recours et suggère certaines améliorations au processus. Lire en entier

Santé et sécurité

Les juges administratifs de la CLP veulent assurer des garanties suffisantes d'indépendance et d'impartialité
Par Me Murielle Drapeau
Dans une décision le juge Jean Lemelin déclare nuls, inopérants et sans effet les articles 392 et 395 LATMP et le Décret 370-2010 et suspend les effets de cette déclaration d'invalidité jusqu'au 30 septembre 2011. Lire en entier

Régime de retraite

Taux d’intérêt : Calcul des valeurs de transfert
Par Optimum Actuaires & Conseillers inc.
Taux d’intérêt à utiliser pour le calcul des valeurs de transfert des régimes de retraite agréés. Lire en entier

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